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Conditions Générales de Vente (CGV)

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") régissent les ventes de produits numériques effectuées sur le site mtonchemin.fr par Marle Marie, enregistrée sous le numéro de SIRET 83170475400033 (ci-après "le Vendeur"), auprès de toute personne physique ou morale (ci-après "l'Acheteur").

1. Objet

Les CGV visent à définir les modalités de vente entre le Vendeur et l'Acheteur, de la commande au paiement et à la livraison. Elles s'appliquent à toutes les ventes de contenus numériques (fichiers PDF à télécharger, accès à une application en ligne) proposés sur le site mtonchemin.fr.

2. Produits numériques

Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site. Il s'agit de contenus numériques immatériels (Carnet, Cartes, et accès PWA) destinés au développement personnel et au bien-être émotionnel.
Attention : Ces produits ne constituent en aucun cas un avis ou un suivi médical, thérapeutique ou psychologique.

3. Tarifs

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commandes et Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le règlement s'effectue par carte bancaire ou par tout autre moyen proposé sur la page de paiement sécurisée de notre prestataire Stripe. Les informations bancaires ne transitent jamais et ne sont jamais stockées sur notre site.

5. Livraison

Les produits numériques sont livrés par voie électronique. Immédiatement après la confirmation du paiement, l'Acheteur recevra un e-mail à l'adresse indiquée lors de la commande contenant les liens sécurisés pour télécharger les fichiers (PDF) ou accéder à l'application. Il incombe à l'Acheteur de s'assurer de l'exactitude de l'adresse e-mail renseignée.

6. Droit de rétractation (Exception légale)

Conformément aux dispositions de l'article L.221-28 13° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

En achetant un produit numérique sur mtonchemin.fr, l'Acheteur donne son accord préalable exprès pour l'exécution immédiate du contrat et renonce expressément à son droit de rétractation de 14 jours. Aucun remboursement ne sera donc accordé après la livraison du contenu.

7. Propriété intellectuelle

Tous les textes, visuels, illustrations et fichiers PDF proposés sur mtonchemin.fr sont la propriété exclusive de Marle Marie. Toute reproduction, revente, distribution ou partage des produits numériques à des tiers, à titre gratuit ou onéreux, est strictement interdit et pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.

8. Service Client

Pour toute question ou en cas de problème de réception de l'e-mail de commande, l'Acheteur peut contacter le service client à l'adresse suivante : contact@mtonchemin.fr, en précisant impérativement le nom et l'adresse e-mail utilisés lors de l'achat.

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